zztop 0 Report post Posted August 18, 2009 Craquer à ce moment du mercato et à ce tarif si proche de la dernière meilleure offre serait incompréhensible ! On aurait fait tout ça pour 2M€ ? Les "un an de contrat" ne comptent plus maintenant, Bordeaux a l'argument du Championnat qui a démarré et de la fin proche du mercato. Triaud a toujours dit que Bordeaux ne devait pas être lésé ; pour débaucher Maouane il faut donc à ce stade une offre largement supérieure ... et elle n'arrivera visiblement pas. Le club a du accepter l'hypothèse de laisser partir Marouane gratuitement l'an prochain, et son début de saison doit les conforter dans l'idée que ce n'est pas un si mauvais calcul. Et puis Marouane n'est pas à un retournement prêt, il pourrait très bien accepter une offre de prolongation quand il analysera ça à froid et qu'il se rendra compte que le club n'a agit que dans la recherche d'un intérêt mutuel sur ce dossier. Share this post Link to post Share on other sites
looping79 0 Report post Posted August 18, 2009 J'espère que chamack va rester Mais si il doit partir qu'il le fasse trè trè vite Share this post Link to post Share on other sites
DenKo 0 Report post Posted August 18, 2009 Franchement il devrait accepter une prolongation si on met une clause libératoire... Tout le monde serait gagnant : le club ne perdrait pas de sous, lui pourra partir si un club le veut tout en gagnant beaucoup plus en salaire cette année... On la met à 10-12M et il aura forcément des offres la saison prochaine pour cette somme là... Share this post Link to post Share on other sites
girondins63 0 Report post Posted August 18, 2009 Franchement il devrait accepter une prolongation si on met une clause libératoire... Tout le monde serait gagnant : le club ne perdrait pas de sous, lui pourra partir si un club le veut tout en gagnant beaucoup plus en salaire cette année... On la met à 10-12M et il aura forcément des offres la saison prochaine pour cette somme là... Riche idée Denko, ça serait le mieux pour tout le monde, mais il parait que c'est pas légal en France ces clauses. Share this post Link to post Share on other sites
DenKo 0 Report post Posted August 18, 2009 Bien sûr que si, depuis quand c'est pas légal ? Share this post Link to post Share on other sites
DanceCommander 0 Report post Posted August 18, 2009 autant je me suis mouillé sur le fait que Chamakh resterait...ce qui est pas évident en soi... autant je prends aucun risque en disant que SI Marouane reste, il prolongera de toutes façons... ce milieux est "possédé par l'argent...les "amis", agents, famille baignent dans cet univers de paillettes... vous croyez quoi ? que l'entourage de Chamakh ne va pas le pousser à être augmenté ? dans cette société ou l'étalon financier est élevé au rang de Dieu Suprême, ça me ferait mal !! tout le pousse à prolonger... même les raisons plus sages comme le risque de blessure : imaginons que Marouane se blesse gravement sans avoir prolongé... 6 mois de blessures et plus un club qui veut de toi au mercato d'hiver...et tu gardes ton salaire de smicard du football...??? j'annonce une prolongation avant le match contre L'OM !! (pour l'instant je me suis pas trop planté) Share this post Link to post Share on other sites
eltet 0 Report post Posted August 18, 2009 Bien sûr que si, depuis quand c'est pas légal ? Ah ben faudrait savoir alors ... Depuis "l'affaire" Gourcuff, on nous dit (des membres du fofo) que c'est pas légal en France ... Share this post Link to post Share on other sites
DenKo 0 Report post Posted August 18, 2009 Avant le match de l'OM ? Carrément ? Moi je pense que s'il prolonge c'est en septembre/octobre. Share this post Link to post Share on other sites
girondins63 0 Report post Posted August 18, 2009 Bien sûr que si, depuis quand c'est pas légal ? Ben je sais pas, plusieurs membres du forum ont dit ça, et ils avaient l'air surs d'eux, et comme je suis pas juriste... Share this post Link to post Share on other sites
bobsky 0 Report post Posted August 18, 2009 Les clauses ne sont pas légales en France, se sont les propos de JLT lors d'une interview d'un boulet de journaliste qui lui avait posé la question ce à quoi JLT avait répondu "mais arrêtez avec vos clauses en France cela n'existe pas, seul dans les pays étrangers elles sont obligatoires comme en Espagne". par contre je ne sais plus qui disait que le club a accepté de laisser partir Marouane librement, ce n'est pas du tout ça, l''actionnaire M6 ne veut pas entendre parler d'une non prolongation de Marouane si il était amené à rester. Alors soit le club accepte la prochaine offre de West Ham ou soit Marouane reste et prolonge, voila en gros le deal. Share this post Link to post Share on other sites
eltet 0 Report post Posted August 18, 2009 La clause libératoire dans les contrats du joueur de football professionnel Le contrat de travail du joueur professionnel prévoit très souvent une clause dite libératoire ou clause de rachat permettant aux parties de mettre un terme au contrat en aménageant les modalités de la rupture. La clause libératoire n'a pas pour objet de donner une valeur marchande au joueur contrairement à une idée parfois reçue. Cette clause est destinée, selon les cas, à assurer le respect des engagements pris par le joueur pour la durée du contrat en le dissuadant de toute tentation de rupture soit à permettre au joueur ou au club de mettre unilatéralement un terme au contrat moyennant une somme définie à l'avance. Une telle clause, quelle qu'en soit la qualification juridique, est illicite dans le sport amateur, les joueurs non titulaires d'un contrat de travail demeurant libres de changer de club sans avoir à verser une quelconque indemnité au club quitté. La multiplication de ces clauses dans les contrats des sportifs professionnels et notamment dans le football nous amène à nous interroger sur la qualification juridique et la portée de la clause libératoire. La qualification juridique de la clause libératoire En droit français, la clause libératoire peut être perçue soit comme une clause pénale soit comme une clause de dédit. La clause de dédit est celle par laquelle une partie se ménage la possibilité de se désister d'une relation contractuelle pour quelle que cause que ce soit en payant à l'autre partie une somme convenue par avance. La clause de dédit n'a pas pour objet d'indemniser l'autre partie en cas de rupture unilatérale contrairement à la clause pénale. La clause de dédit est en principe illicite dans les contrats de travail dans la mesure ou selon l'article L1243-1 du Code du travail, un contrat ne peut être rompu que dans trois cas: la faute grave d'une partie, la force majeure ou le consentement mutuel. Dès lors, une attention toute particulière doit être portée à la rédaction de la clause libératoire évitant ainsi un risque de requalification en clause de dédit qui serait déclarée nulle par le conseil de prud'hommes saisi du litige. Au contraire la clause pénale est licite dans les contrats de travail. Selon l'article 1152 du Code civil, "lorsque la convention porte que celui qui manquera de l'exécuter payera une certaine somme à titre de dommages-intérêts, il ne peut être alloué à l'autre partie une somme plus forte, ni moindre". Si l'objet de la clause libératoire est de prévoir le cas où le joueur serait tenté de rompre unilatéralement le contrat et ainsi le dissuader en lui imposant le paiement d'une forte indemnité alors cette clause sera qualifiée de clause pénale. Cependant, l'intérêt de la clause pénale est limité dans la mesure où elle est révisable par le juge. La portée de la clause libératoire Selon l'article 1152 al 2, "le juge peut, même d'office, modérer ou augmenter la peine qui avait été convenue, si elle est manifestement excessive ou dérisoire. Toute stipulation contraire sera réputée non écrite". En effet, le principe est que la partie fautive doit réparer l'entier préjudice de l'autre partie mais uniquement le préjudice. La rupture ne doit pas avoir pour conséquence l'enrichissement indu de la partie lésée. Lorsque le montant de la clause est manifestement supérieur ou inférieur au préjudice réellement subi par la victime, il pourra être révisé par le juge. Il y a donc lieu de prendre un soin particulier à la juste détermination du montant de la clause libératoire sous peine de voir le juge la diminuer ou l'augmenter. Les parties indiqueront les modalités de calcul en tenant compte de la date de la rupture, le temps de contrat restant à courir, le temps consacré à la formation du joueur, le montant de l'indemnité de transfert payées pour l'acquisition du joueur, la valeur vénale du joueur évaluée au regard des propositions présentées par un club désireux de faire signer le joueur… Ces indications doivent donner au juge les moyens de contrôler le caractère excessif ou dérisoire de la clause par référence à des éléments objectifs admis pas les parties. Cela étant, stipulé au bénéfice du joueur, cette clause sera jugée manifestement dérisoire si elle est inférieure aux salaires que le joueur aurait perçus jusqu'au terme du contrat s'il n'avait pas été rompu unilatéralement par le club. En effet, l'article 1243-4 du code du travail énonce que "la rupture anticipée du contrat de travail à durée déterminée qui intervient à l'initiative de l'employeur, en dehors des cas de faute grave ou de force majeure, ouvre droit pour le salarié à des dommages et intérêts d'un montant au moins égal aux rémunérations qu'il aurait perçues jusqu'au terme du contrat, sans préjudice de l'indemnité de fin de contrat prévue à l'article L. 1243-8" Stipulée au bénéfice du club, les juges auront la tentation du parallélisme avec le régime appliqué au joueur et ainsi condamner le joueur à payer au club le montant des salaires qu'il aurait reçus jusqu'à la fin du contrat de travail. Cela n'est généralement pas satisfaisant pour les clubs qui auraient espérer tirer un bénéfice de la revente du joueur. Le préjudice peut il être de la valeur du joueur sur le marché? Rien ne s'y oppose dès lors que la perte de l'actif que représente le joueur correspond au préjudice subi par le club. Il appartient donc au club d'en rapporter la preuve en ayant notamment recours à une expertise judiciaire. Cependant, à notre connaissance, il n'existe pas d'expert judiciaire de l'évaluation de préjudice dans le domaine du sport. Le développement et la judiciarisation croissante du sport devraient nous conduire sur cette voie à brève échéance. Précisons, qu'en droit international du sport, les juridictions sportives telle la FIFA imposent des sanctions sportives en sus des sanctions financières prononcées par les juridictions nationales lorsque la rupture a eu lieu en dehors de la période protégée. En conclusion, si la clause libératoire peut avoir un effet dissuasif sur le joueur ou le club, il ne faut y voir la panacée que certains lui prêtent. En effet, une clause mal rédigée équivaut à une absence de clause. Les parties prendront donc soin de mettre en lumière les méthodes de calcul de l'indemnité libératoire afin de donner aux tribunaux les moyens d'en contrôler le caractère manifestement dérisoire ou excessif. Le recours à un avocat spécialisé en droit du sport est une nécessité qui ne doit pas être nullement négligée. Clause pénale ou clause de dédit ? Super ... Share this post Link to post Share on other sites
DenKo 0 Report post Posted August 18, 2009 Ah ben c'est malin puisque Triaud lui-même a dit qu'il ne désespérait pas faire signer Chamakh avec clause libératoire... Share this post Link to post Share on other sites
bobsky 0 Report post Posted August 18, 2009 Ah ben c'est malin puisque Triaud lui-même a dit qu'il ne désespérait pas faire signer Chamakh avec clause libératoire... il a déclaré ça ? si c'est le cas alors je ne comprend plus rien, peut être qu'il parlait d'un accord morale, non ? Share this post Link to post Share on other sites
girondins63 0 Report post Posted August 18, 2009 Un accord moral faut avoir confiance quand même Share this post Link to post Share on other sites
bobsky 0 Report post Posted August 18, 2009 Un accord moral faut avoir confiance quand même Bhe ouais c'est sure mais Marouane ne serait pas dans la situation actuelle, l'enfant du pays accepterait peut être ce deal, c'est comme quand Lolo lui dit qu'il lui donne sa parole pour le libérer l'année prochaine, se ne sont pas des choses écrites dans le contrat ça. Share this post Link to post Share on other sites
